Conférences

Colloque du 18 juin 2010 à la maison du Barreau sur le thème Discrimination, égalité et diversité professionnelles De la contrainte à l’opportunité, de l’intention à l’action

Introduction par Antoine Vivant, avocat, Cabinet Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral

Colloque du 18 juin 2010 à la maison du Barreau sur le thème Discrimination, égalité et diversité professionnelles De la contrainte à l’opportunité, de l’intention à l’action

Extrait de l'intervention de Romain Chiss, avocat, Cabinet Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral

Commerce électronique et fiscalité internationale : enjeux et perspectives
- Présentation des grandes lignes du rapport préparé par le cabinet de consultants Greenwich et remis à la Commission des finances du Sénat
- Les problématiques TVA et la concurrence fiscale internationale étatique
- Les problématiques de fiscalité directe (retenue à la source, prix de transfert)
- Vers une taxation spécifique du commerce électronique ?
Intervenants : Franck Le Mentec
Mardi 30 juin à partir de 08h30
Lieu : Association Française des Entreprises Privées (AFEP)

Colloque "Discrimination, égalité et diversité professionnelles"
Intervenants : Romain Chiss et Antoine Vivant
18 juin 2010 de 8h à 12h
Lieu : Maison du Barreau de Paris
Renseignements et inscription : a.chatterton@cvml.com

Nouveaux enjeux juridiques et nouvelles pratiques pour les éditeurs de logiciels
Intervenants : Guillaume Seligmann
Mardi 08 juin à partir de 08h30
Lieu : Hôtel Le Meurice, salon Tuileries - 228 rue de Rivoli 75001 Paris
Renseignements et inscription : AFDEL conference

Petit-déjeuner Débat - "Opérations au Japon : aspects juridiques et fiscaux"
- Les relations contractuelles (contrat de distribution, contrat de licence)
- L’implantation au Japon (filiale, JV, acquisition)
- Aspects de droit du travail (et notamment traitement des salariés expatriés et détachés au Japon)
- Aspects fiscaux (fiscalité japonaise, prix de transfert, convention fiscale France/Japon)
- Voies d’exécution
Intervenant : Franck Le Mentec et Laurent Dubois
2 juin 2010, 8h30
Lieu : Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral
91, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
Renseignements et inscription : a.chatterton@cvml.com

Petit-déjeuner Débat - "S’établir aux Etats-Unis : aspects juridiques et fiscaux"
- L’accès au marché américain – aspects financiers
- Comment s’établir aux Etats-Unis ? (choix de la forme juridique d’implantation, choix de la juridiction d’implantation)
- Quels contrats de travail retenir et comment fixer les rémunérations ?
- Comment protéger votre propriété intellectuelle ?
- Quels sont les aspects fiscaux à prendre en compte (fiscalité américaine, prix de transfert, convention fiscale France/Etats-Unis) ?
- Comment gérer les éventuels contentieux ?
Intervenant : Franck Le Mentec
19 mai 2010, 8h30
Lieu : Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral
91, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
Renseignements et inscription : a.chatterton@cvml.com

Conférence "Taxation of French Companies"
- Key Features of the French Tax System
- Structuring Transactions
Intervenant : Franck Le Mentec
18 mai 2010, 09h15
Lieu : The Hatton, London
Renseignements et inscription : International Tax Seminars

Conférence à l'hôtel Bristol du 5 mai 2010
Thème : « Gérer les situations conflictuelles au Moyen Orient et dans la Zone Asie Pacifique : retour d’expériences et analyse des outils existants »

- Nigel HARTRIDGE, associé à Dubai, sur les aspects liés au Moyen Orient.

- Philippe TAVERNE, associé à Singapour, sur les aspects liés à la Zone Asie-Pacifique.

- Fabrice MARCHISIO, associé à Paris, animateur de la discussion.

Notre philosophie du contentieux

Par Fabrice Marchisio , associé, bureau de Paris

Les juridictions commerciales au Moyen Orient offrent-elles des outils, des leviers, permettant de transiger avant d’aborder la phase de contentieux « au fond » ?

Par Nigel Hartridge , associé, bureau de Dubai

Les juridictions commerciales en Asie Pacifique offrent-elles des outils, des leviers, permettant de transiger avant d’aborder la phase de contentieux « au fond » ?

Par Philippe Taverne , associé, bureau de Singapour

Quel est le degré d’inertie judiciaire dans les juridictions commerciales au Moyen Orient ? L’arbitrage y est-il couramment utilisé par les entreprises ?

Par Nigel Hartridge , associé, bureau de Dubai

Quel est le degré d’inertie judiciaire dans les juridictions commerciales en Asie Pacifique ? L’arbitrage y est-il couramment utilisé par les entreprises ?

Par Philippe Taverne , associé, bureau de Singapour

L’exécution des jugements au Moyen Orient

Par Nigel Hartridge , associé, bureau de Dubai

L’exécution des jugements dans la zone Asie Pacifique

Par Philippe Taverne , associé, bureau de Singapour

Les Matinales de Droit Social - "Le CHSCT : enjeux et contentieux"
- Règles de mise en place du CHSCT et contentieux associé
- Consultation du CHSCT et contentieux associé
- Expertise du CHSCT et contentieux associé
Intervenant : Romain Chiss
29 avril 2010, 8h30
Lieu : Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral
91, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
Renseignements et inscription : a.chatterton@cvml.com

Matinales Social et Fiscal - "Expatriation et détachement de vos salariés à l’étranger : aspects sociaux et fiscaux"
- Aspects sociaux : ajustements des contrats de travail, formalités administratives, régime de protection sociale, contentieux...
- Aspects fiscaux : déductibilité et optimisation des rémunérations, refacturations intragroupe, taxes sur les salaires, problématiques d’établissement stable…
Intervenant : Romain Chiss, Franck Le Mentec et Frédéric Calinaud
19 avril 2010, 8h30
Lieu : Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral
91, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
Renseignements et inscription : a.chatterton@cvml.com

Les Matinales de Droit social - "Les risques psychosociaux : Réalités, responsabilités et enjeux pour l’entreprise"
Intervenant : Romain Chiss
25 février 2010, 8h30
Lieu : Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral
91, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
Renseignements et inscription : a.chatterton@cvml.com

Les Matinales Sociale et Fiscale - "Mobilité internationale de vos salariés : Nouvelles opportunités, nouvelles contraintes"
- Les aspects sociaux et fiscaux des détachements et expatriations depuis la France ou en France
- Les aspects sociaux et fiscaux français à considérer lors d’une création d’activité à l’étranger (par voie de filiale ou de succursale)
- Le nouveau régime fiscal des impatriés
Intervenant : Romain Chiss et Franck Le Mentec
18 février 2010, 8h30
Lieu : Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral
91, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
Renseignements et inscription : a.chatterton@cvml.com

Conférence "Nouvelles obligations documentaires en matière de prix de transfert : aspects pratiques"
- Quel est le contenu exact des nouvelles obligations ?
- Quels processus internes doivent être mis en place ?
- Comment élaborer la documentation ?
- Comment en assurer le suivi ?
Intervenant : Franck Le Mentec
9 février 2010, 8h30
Lieu : Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral
91, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
Renseignements et inscription : a.chatterton@cvml.com

Les Matinales de Droit social - "Formation professionelle : actualité, enjeux et opportunités"
- Actualité jurisprudentielle de la période d’essai
- Actualité jurisprudentielle de la loi du 20 août 2008
- AT/MP : les nouvelles procédures d’instruction depuis le 1er janvier 2010
Intervenant : Romain Chiss
28 janvier 2010, 8h30
Lieu : Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral
91, rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
Renseignements et inscription : a.chatterton@cvml.com

Conférence "Taxe pro, TVA, CIR : principaux impacts pour les éditeurs en 2010"
- suppression de la taxe professionnelle
- impact de l'introduction des nouvelles règles en matière de TVA
- procédure de remboursement du crédit d'impôt recherche
- nouvelles obligations documentaires en matière de prix de transfert
Intervenant : Franck Le Mentec
15 janvier 2010, 8h30
Lieu : AFDEL
11-17, rue de l'Amiral Hamelin
75016 Paris
Renseignements et inscription : f.larrue@afdel.fr

Colloque "Egalité & diversité professionnelles : de la contrainte à l'opportunité de l'intention à l'action"
Intervenant : Romain Chiss
10 decembre 2009, 8h30-12h
Lieu : Chambre de Commerce et d'Industrie de Tours

1er décembre 2009 - Hotel Bristol : conférence "Prévenir et maîtriser le risque social pour réussir vos projets décisifs"

Prévenir et Maîtriser le risque social :
- Le social : un nouveau facteur décisif de réussite
- Le conflit : une dure réalité
- Les syndicats : indispensables
- Les acteurs : dépassés ?
- L’image de l’entreprise : dégradée ?

Intervenants :
Arnaud Dessenne, Directeur Sûreté, Sécurité GEOS
Pascal Devoucoux, Directeur Général Associé, Cardinale Sud
Armand Sohet, DRH Systèmes Terre et Interarmées, Thales
Antoine Vivant, Associé, Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral, Avocats

Extrait : Judiciarisation, incertitudes juridiques et non-droit

10 Septembre 2009 - Hotel Bristol: Résolution des litiges,
l'inadaptation du contentieux traditionnel face au précontentieux - la fin d'un cycle -

Intervenant : Fabrice Marchisio

Présentation complète au format Pdf.

Conférence de l’International Fiscal Association – groupement français: L’interprétation de la notion de bénéficiaire effectif
Intervenant : Franck Le Mentec
9 décembre 2008, 8h30
Lieu : Ernst & Young - Auditorium
11, allée de l’Arche
92400 Courbevoie
Renseignements et inscription : secretariat@ifafrance.asso.fr

Conférence « France/UK tax framework: opportunities and pitfalls »
Intervenant : Franck Le Mentec
19 Novembre 2008, 9.30am-12.30am
De Vere Venues, West One
9-10, Portland Place
Londres W1B 1PR
Renseignements et inscription : Jennie.O'Sullivan@informa.com